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cession de droits pour du bruitage

Publié : 27 oct. 2017, 12:56
par sigir
bonjour,
Il est souvent question ici de cession de droits pour des compos, mais pour du bruitage ?

Je vais faire un devis pour une bande son de plusieurs minutes pour un musée, faite à partir de sons achetés et enregistrés par moi. Pas de musique. Éventuellement quelques mots de voix off.
Le musée demande qu'on chiffre la cession de droit pour 10 ans pour 3 choses : diffusion dans le musée, sur leur site web et sur "d'autres supports", avec liste non exhaustive : sonnerie de téléphone, ...

Que pensez vous de cette demande ? Avez vous des idées de chiffrage ou des endroits où me renseigner ?

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 27 oct. 2017, 20:12
par Brotools
À ma connaissance, il n'y a pas de droits d'auteur sur du son, mais je peux me tromper of course.

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 27 oct. 2017, 20:53
par sigir
C'est peut-être pour avoir une garantie claire, ceinture + bretelles.
Le fait qu'il y ait des montages et triturages divers ne change rien ? je prévoie d'inclure des mini-scénarios à partir de sons qui se succèdent logiquement.

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 28 oct. 2017, 11:19
par Foxp2
Il me semble que la bande son dans son ensemble, peut etre consideree comme une oeuvre, mais pas chacun des bruits qui la compose

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 28 oct. 2017, 11:44
par sigir
Foxp2 a écrit :
28 oct. 2017, 11:19
Il me semble que la bande son dans son ensemble, peut etre consideree comme une oeuvre, mais pas chacun des bruits qui la compose
Dans mon cas, je pense que les bruits isolables seront rares. Où est la limite ?
Mon idée est de mettre zéro à ce poste, mais j'aimerais faire une réponse sérieuse, c'est à dire en connaissance de cause.

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 28 oct. 2017, 12:38
par Vlad
C'est une création sonore (construction sensible), il est normal que des droits s'appliquent.

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 28 oct. 2017, 12:42
par Axs
Je ne sais pas quelle valeur juridique a ce type de licence en France, donc je demande assez candidement mais est-ce qu'il ne serait pas possible de leur accorder une licence d'utilisation pour ta bande son de la même manière que les vendeurs de sonothèques t'accordent une licence d'utilisation lorsque tu achètes une banque de sons ?

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 28 oct. 2017, 17:04
par Brotools
Sachant que l'AGESSA refuse de considérer un montage son cinéma (ou autre) comme une création pouvant générer des droits d'auteur, j'ai un doute sur la possibilité de faire considérer du son comme une oeuvre.

Mais si qqlun a une info contraire, ça serait intéressant.

Je croirais plus en une solution telle qu'évoquée par Axs ci-dessus.

Re: cession de droits pour du bruitage

Publié : 28 oct. 2017, 19:20
par GonZo_
Je pars du même avis que Brotools par rapport à l'AGESSA, en cas j'ai demandé à quelqu'un qui bosse dans la création sonore pour les musées. Wait and see.